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Marques déposées par monsieur FABART Patrice
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SMA Management Interactif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA Management Interactif
M. FABART Patrice

Numéro de dépôt :
3985843
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2023
SMA Management Interactif de FABART Patrice

Présentation de la marque SMA Management Interactif

Déposée le 25 février 2013 par monsieur FABART Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMA Management Interactif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur FABART Patrice domicilié(e) 9 rue de Monttessuy - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABART Patrice domicilié(e) 9 rue de Monttessuy - 75007 - PARIS - France.

La marque SMA Management Interactif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA Management Interactif est expirée depuis le 25 février 2023.

FABART Patrice a également déposé les autres marques suivantes : METANOÏA , LA METHODE DES COULEURS , ARC-EN-CIEL , RAINBOW


M. FABART Patrice - 9 rue de Monttessuy - 75007 - PARIS - France


M. FABART Patrice - 9 rue de Monttessuy - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606840 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres : tous les produits revendiqués ne sont pas relationnés avec la matière des énergies renouvelables.

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès : tous les services revendiqués ne sont pas relationnés avec la matière des energies renouvelables.